Klébert Consulting
Document officiel · kc-formation.com
Établi en application des articles L.6352-3 et s. et R.6352-1 et s. du Code du travail — KLEBERT CONSULTING
Chapitre I
En application de l'article L.6352-3 du Code du travail, le présent règlement définit notamment :
Elle détermine également les conditions dans lesquelles les stagiaires sont informés de leurs droits et obligations.
Les règles du présent règlement s'appliquent à l'ensemble des stagiaires suivant une formation dispensée par KLEBERT CONSULTING, pour toute la durée de leur présence dans les locaux ou sur tout site de formation.
Les dispositions s'imposent de plein droit à chaque stagiaire, qui est tenu de s'y conformer dès le début de sa formation.
Chapitre II
Conformément à l'article R.6352-1 du Code du travail, les règles applicables en matière d'hygiène et de sécurité sont les suivantes.
La direction assume la responsabilité de la mise en œuvre des mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé des stagiaires.
Les formateurs encadrent les stagiaires et veillent au respect des consignes de sécurité en vigueur sur chaque site de formation.
Chaque stagiaire est tenu d'utiliser les installations sanitaires mises à disposition et de les maintenir en bon état de propreté.
La prise de repas dans les salles de formation est interdite sauf autorisation expresse. La consommation de boissons alcoolisées est strictement prohibée.
Tout accident survenu pendant la formation doit être immédiatement signalé à la direction, qui prend les mesures nécessaires et effectue les déclarations réglementaires.
Le port et l'utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) sont obligatoires. Les stagiaires doivent :
Chaque stagiaire doit connaître les consignes d'évacuation et les issues de secours. Les accès aux sorties de secours et aux extincteurs doivent rester dégagés en permanence.
Il est strictement interdit de fumer dans tous les locaux collectifs et espaces de formation, conformément à la réglementation en vigueur.
Chapitre III
Contenu à compléter par KLEBERT CONSULTING.
Chapitre IV
Contenu à compléter par KLEBERT CONSULTING.
Chapitre V
Contenu à compléter par KLEBERT CONSULTING.